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Et si on essayait (vraiment) la coopération et la mutualisation ?

Au milieu de la complexité et de l’insécurité sociale du champ culturel, une solution a émergé ces dernières années : la mutualisation opérée par Smart, qui lui permet de fournir aux travailleurs de la culture, entre autres, des contrats salariés pour leurs prestations. Quel projet porte la coopérative et pourquoi s’est-il mis en place ? Comment y conçoit-on l’avenir du travail culturel et les propositions de réforme actuellement sur la table ?

La culture, le champ culturel est polymorphe : s’agit-il de parler de sa contribution au PIB national, de ses relations avec les pouvoirs publics, de ses travailleurs, professionnels ou non, qu’on l’aborde sous l’angle de la demande ou de l’offre, de la production ou de la consommation, et voilà que son périmètre et ses caractéristiques se modifient subrepticement. Sans parler des idéologies : entre les partisans de la culture réduite à sa dimension académique et ceux du « tout culturel ».

Les débats actuels, dans notre pays, côté francophone, tournent sans cesse depuis des années autour des mécanismes de subsidiation par la Fédération Wallonie-Bruxelles et du « statut des artistes ». Et l’on n’a pas grand-chose à se mettre sous la dent quand il s’agit d’interroger le sens et la finalité d’une politique d’aide à la création ou d’inclusion spécifique de leurs travailleurs au sein de la sécurité sociale. Quant à la structure et l’organisation économique du champ culturel, qui déterminent quand même les rapports sociaux entre leurs acteurs, on ne trouvera quasiment rien.

La culture est vaste : elle est fabriquée au sein d’un complexe réseau de relations économiques et sociales et de rapports de force au sein d’un champ structuré en même temps par des intérêts privés, on ne peut plus commerciaux, parfois de dimension internationale, et par l’intervention de pouvoirs publics dans certains domaines. Elle est fabriquée par des acteurs professionnels (qui ont vocation de tirer des revenus de leurs pratiques) mais également par une myriade d’acteurs-citoyens (on les appelle des « amateurs »), qui ne sont pas seulement consommateurs mais qui sont également producteurs : le succès jamais démenti des cours et stages de toutes sortes en témoigne. Amateurs et professionnels, en matière de diversité, d’intensité, de vitalité de la culture sont tout aussi importants les uns que les autres.

Enfin, en paraphrasant Jacques Lacan, nous estimons qu’au sein des travailleurs actifs dans ce champ, il n’y a pas d’autre moyen d’identifier les artistes qu’en reconnaissant une fois pour toutes que les artistes ne s’autorisent que d’eux-mêmes. On peut définir des pratiques, ce sont des actes techniques. Mais allez définir les « artistes »… Une partie des difficultés du champ culturel à structurer un discours politique cohérent, efficace, et un tant soit peu pérenne, tient à une résistance bien particulière que nul n’est encore prêt à abandonner cette question inutile : qu’est-ce qu’un artiste ? Question qui finalement n’a d’intérêt que d’un point de vue sociologique : comment se constitue le regard d’une société, à un moment donné, sur des pratiques pour qu’elles finissent par les reconnaître, pour un temps, comme « artistiques » ?

Un portrait de Smart

Smart est née dans ce contexte en 1998. Elle a pris le parti, dès le départ, de ne s’embarrasser que d’une chose : les conditions de production et de travail. Et, particulièrement, celles de toute activité dont les rythmes de production, de diffusion et d’exploitation, de travail, de financement et de rémunération sont discontinus, erratiques, imprévisibles. Soit parce que le marché ou la nature d’une pratique la structure ainsi, soit par choix des acteurs. Et ce choix, ce libre choix de la discontinuité, nous le défendons évidemment. Refaire le monde du travail[1. S. Graceffa, Refaire le monde… du travail, Éditions Repas, 2016.], c’est prendre à bras le corps l’utopie du travail autonome au sens où Cornelius Castoriadis ou André Gorz l’entendaient. Nulle ambiguïté avec ce « statut du travailleur autonome », à mille lieues de nos préoccupations, que certaines politiques souhaitent faire advenir. Smart est une entreprise, quand bien même est-elle née sous la forme d’une association : elle s’intéresse donc à toutes les formes d’activités quand elles sont insérées dans le flux des échanges économiques. Non par amour inconditionnel de l’entrepreneuriat, mais simplement parce que c’est précisément dans ce flux des échanges économiques que naissent les problèmes, critiques, de production et de travail. Et principalement sur deux axes, déjà identifiés à la fin du siècle passé[2.S. Capiau et A. Nayer, Droit social et fiscal des artistes, Mardaga, 1987. Lire également, dans ce numéro, la contribution de Suzanne Capiau.] : la fiscalité et la sécurité sociale.

Nous avons considéré que le seul moyen d’atténuer ces problèmes, et pour certains de les neutraliser, était de mutualiser massivement ces échanges économiques, pour lisser en quelque sorte les effets toxiques de leur discontinuité. Tout en préservant la liberté des acteurs. Depuis le début, nous avons délibérément inscrit le travail autonome dans le champ du salariat, du contrat de travail (ou assimilé, depuis 2002, avec l’article 1er bis de la loi de 1969 sur la « Sécu »). Et ce modèle économique est efficient : la mutualisation, c’est aussi des économies d’échelles, parfois considérables.

Notre action a été prémonitoire ! Il n’y a plus une note de politique générale, à tous les niveaux de pouvoir (fédéral, communautaire, régional, local) qui, notamment en matière de culture et de création, ne prône la « mutualisation des biens et des services entre opérateurs et acteurs culturels » (Déclaration de politique, FWB, 2019-2024, page 42).

Smart réussit depuis 20 ans cette mutualisation, là où le reste du secteur culturel peine à le faire autrement que sous la forme quelque peu perverse du « partenariat à tout va ». Ces partenariats ne sont que rarement de la mutualisation, mais bien plus souvent le véhicule d’un jeu constant de reconnaissance mutuelle, d’échanges de « légitimité » ou simplement l’habillage politiquement correct de ce que l’on appelle plus banalement ailleurs de l’externalisation.

Notre modèle économique repose sur une conception originale d’entreprise partagée, dont le financement est assuré à 99 % par les activités de production des acteurs individuels (ou en micro-collectif) qui la composent sur base d’une contribution d’environ 14 % (fluctuant chaque année, 10 % pour les services directs aux activités des sociétaires et 4 % pour l’administration générale) du chiffre d’affaires total qu’elles génèrent. Aucune petite ou moyenne structure ne peut réussir à financer autant de services (accompagnement, formations, gestion des risques, moyens de productions partagés…) et l’administration qui en découle sur un ratio aussi bas de son chiffre d’affaires (14 %).

Pour et avec les travailleurs

En 2016, Smart a collectivement pris la décision de se constituer autour d’une société coopérative à finalité sociale, qui devient progressivement la faîtière du groupe, et dont les coopérateurs (les sociétaires, dans notre jargon) sont très majoritairement les travailleurs eux-mêmes : la copropriété du groupe par ses travailleurs est ainsi garantie.

En outre, et c’est essentiel pour un projet qui inscrit le travail et les travailleurs au centre de ses préoccupations, elle a inscrit explicitement dans ses statuts l’interdiction de rémunérer le capital (zéro dividende, pour être clair) et pour quiconque de capter la moindre plus-value sur le capital qu’il détient. Bref, la totalité des bénéfices est mise en réserve pour renforcer sa capacité d’auto-assurance et pour l’investissement dans le développement de services et d’outils communs.

Smart repose donc sur deux piliers : un modèle économique mutuelliste et un modèle de propriété coopérative. Car c’est bien en renversant le modèle de propriété que nous pouvons espérer modifier durablement de nouveaux rapports sociaux, au moins dans notre écosystème – et pourquoi pas à l’extérieur par dissémination. Dans ce modèle, la propriété à la fois de l’entreprise et du capital est structurellement collective, et aux mains de la collectivité de travail (et donc des travailleurs).

Cette collectivisation assumée n’est possible qu’en garantissant durablement l’autonomie financière, la solidité économique de l’entreprise partagée : et c’est le modèle économique mutuelliste proposé massivement à plus de 20 000 acteurs-travailleurs chaque année, dans tous les secteurs d’activités, qui s’avère être le véhicule le plus efficient pour ce faire.

Sociétaires et salariés

Le champ culturel, qui est polymorphe, ne peut atteindre ce niveau d’efficience mutuelle qu’en oubliant ses différences « ontologiques » ou sociologiques, pour se concentrer sur ses conditions objectives de travail et de production. Il apparaît alors évident que celles-ci ne sont plus l’apanage des artistes, des travailleurs de la culture. Encore une fois, par choix ou par contrainte, ces conditions sont aujourd’hui celles d’une part grandissante des travailleurs : soit qu’ils subissent la désagrégation en cours du travail subordonné, qui nous paraît inéluctable (sous-traitance massive, travail « au résultat et à la tâche », etc.), soit qu’ils soient en recherche de nouvelles formes d’agir et de travailler plus en phase avec leurs choix de vie. Nous n’appelons pas ici « à rejoindre Smart » (mais en fait, pourquoi pas ?) : son modèle peut être répliqué ailleurs, indépendamment d’elle, du moment que ce modèle rassemble suffisamment d’acteurs pour atteindre la taille critique où l’efficience de la mutualisation se fait sentir et l’autonomie financière est assurée. Son modèle est un commun, librement utilisable par tous et toutes.

Nos acteurs agissent sous deux figures différentes afin de produire et vendre biens et services : comme sociétaire, porteur d’une quasi-entreprise dont ils développent les activités, et comme travailleur salarié, le plus souvent intermittent (plus d’une cinquantaine d’entre eux sont néanmoins en CDI).

Compte tenu du volume de travail et du nombre d’acteurs (passés et présents), Smart est un point de vue exceptionnel sur un large paysage : ce sont près de 85 000 travailleurs distincts qui ont travaillé dans notre écosystème, certains de passage, d’autres présents et actifs depuis presque 20 ans, pour un chiffre d’affaires cumulé sur la même période de près de 1,8 milliards d’euros, dont près de 80 % reversés en salaires et cotisations sociales : Smart est une entreprise partagée de production à haute intensité de main-d’œuvre.

Cette double figure, sociétaire entreprenant et salarié, une certaine forme d’action systémique dans la société, ici, en Belgique, et finalement le projet même de Smart, un projet de travailleurs-producteurs pour et avec les travailleurs, posent cependant de nombreuses questions : à Smart elle-même, aux pouvoirs publics, à l’ONSS et au Fisc, aux organisations professionnelles et aux syndicats. Comment organiser le dialogue social avec ces travailleurs intermittents au sein de l’entreprise, quand ils en sont aussi les sociétaires (et, sinon le « patron », le titulaire d’une quasi-entreprise) ? Comment défendre leurs intérêts face aux administrations et aux pouvoirs publics, par exemple quant à la question du « statut des artistes », pris en sandwich entre les fédérations patronales et les syndicats de travailleurs ? Comment et pourquoi tenter de faire évoluer la loi, en matière sociale, fiscale, d’aides aux entreprises, etc. ? Comment, surtout, ne pas prendre position ?

Ce modèle est paradoxal. Et Smart l’assume. Sans disposer de la moindre « recette » : il s’agit d’une démarche empirique, procédant par essais-erreurs, et il en ira ainsi longtemps encore. Nous avons par exemple longtemps fait marche seuls en matière sociale (notamment sur les questions du statut social des artistes et techniciens), sans l’appui des syndicats, parfois contre eux (ou eux contre nous, cela dépend du point de vue). Depuis quelques années, le dialogue, serein même si nos positions sur certains sujets continuent à diverger, a repris avec eux, grâce à un effort commun d’appréhension mutuelle du modèle Smart et du modèle syndical[3.Sur le dialogue, parfois tendu, entre la Smart et les syndicats, voir la conversation entre Estelle Ceulemans et Sandrino Graceffa, alors respectivement secrétaire générale de la FGTB Bruxelles et administrateur délégué sortant du groupe Smart Belgique, parue dans nos pages en décembre 2019 (« Travail : coopération défensive ou lutte solidaire ? », Politique, n°110, p. 86-97). (NDLR)].

Quelles solidarités à venir ?

Quant au débat en cours sur le statut des artistes, il nous semble concentrer dans son expression actuelle toutes les contradictions et les errements qui obèrent depuis 2002 toute évolution progressiste et inclusive de ce « statut ». Les tensions se cristallisent entre « artistes » et « techniciens », la voix et les préoccupations des travailleurs du spectacle vivant (et principalement du théâtre) dominent et structurent les débats de terrain, les égos se déchaînent, les analyses de situations sont lacunaires et souvent erronées, la proposition du MR a préempté tout autre point de vue et tétanisé les autres partis politiques, dans un domaine où pourtant le PS, le SP.a (Vooruit) et Ecolo-Groen disposaient d’une réelle expertise.

Enfin et surtout, nous sommes persuadés aujourd’hui que c’est la situation sociale de tous les travailleurs dont le modèle de travail est discontinu, dans des relations d’emploi et des formes de rémunération diversifiées qui doit être le creuset des réflexions, le centre des débats, la matrice des propositions de loi et des arrêtés d’exécution : c’est en outre, stratégiquement, le seul moyen de rétablir une solidarité interprofessionnelle sans laquelle aucune lutte sociale n’a de chance d’aboutir à un résultat autre que la déroute. Et, pour une fois, les artistes pourraient utiliser leur pouvoir médiatique (réel même si modeste) pour porter la voix de tous les travailleurs soumis aux mêmes conditions de travail qu’eux, tous secteurs confondus. Ce n’est pas le cas aujourd’hui. Mais peut-être demain ?

Quant à la place de la création artistique dans les politiques publiques, nous rejoignons Philippe Sireuil, quand il dit que « la culture, dans son sens restreint aux expressions artistiques, et à celles et ceux qui en font leur métier, n’est pas dans l’ADN du personnel politique.[4. Interview de Philippe Sireuil, « Jauge étranglée, théâtres sous ventilation », 17 juin 2021.] » Il appartient sans doute aux artistes eux-mêmes de contribuer à modifier cet ADN.

(Image de la vignette et dans l’article dans le domaine public ; photographie du Palais du Peuple de Charleroi, date et auteur inconnu.)